L’impôt sur les sociétés (IS), ce mystérieux monstre fiscal qui semble si compliqué, n’est en fait qu’un amoureux des mathématiques en costume de société. Non, ne fuyez pas ! Nous sommes là pour démystifier ce sujet et vous aider à comprendre son fonctionnement, que vous soyez une société de capitaux, une société d’exercice libéral ou tout autre type de structure. Alors, si vous êtes un travailleur indépendant ou freelance en France, c’est parti pour un voyage à travers le monde merveilleux (et parfois un peu fou) de l’IS !
L’essence de l’impôt sur les sociétés
Dans son ensemble, l’IS est un impôt sur le bénéfice réalisé par une société durant une année d’exercice. Le bénéfice, c’est le chiffre d’affaires moins les dépenses – un peu comme quand vous faites vos comptes à la fin du mois pour voir si vous pouvez vous offrir ce nouveau gadget high-tech.
Mais attention, toutes les sociétés ne sont pas soumises à l’IS. Par exemple, une société civile ne l’est pas systématiquement, à moins qu’elle n’exerce une activité commerciale. D’autre part, une société anonyme (SA) ou une société par actions simplifiée (SASU) seront automatiquement assujetties à l’IS.
Le taux d’imposition : entre normal et réduit
Il existe deux principaux taux d’imposition : le taux normal et le taux réduit. Pour la plupart des sociétés, le taux normal de l’IS est de 28% (en 2023). C’est un peu comme si, pour chaque euro de bénéfice que vous réalisez, l’État prend 28 centimes pour financer ses services.
Cependant, il existe un taux réduit de l’IS à 15% pour les petites et moyennes entreprises dont le chiffre d’affaires est inférieur à 7,63 millions d’euros. Eh oui, l’État récompense les petites entreprises en leur faisant une petite réduction d’impôt ! N’est-ce pas magnifique ?
Le crédit d’impôt : une aide précieuse
Maintenant, parlons de quelque chose d’encore plus agréable : le crédit d’impôt. C’est une somme qui peut être déduite de l’impôt dû par la société. Il existe plusieurs types de crédits d’impôt : pour la recherche, pour l’emploi d’un salarié à domicile, pour les dépenses en faveur de la qualité environnementale… Le crédit d’impôt est un peu comme un bon de réduction que l’État vous offre pour vous encourager à faire certaines actions. Sympa, non ?
L’impôt sur le revenu vs l’impôt sur les sociétés
Il ne faut pas confondre impôt sur le revenu (IR) et impôt sur les sociétés. L’IR concerne les personnes physiques, tandis que l’IS concerne les personnes morales (les sociétés). En tant que freelance, vous pouvez être soumis à l’IR si vous exercez en nom propre, ou à l’IS si vous avez créé une société.
En gros, l’IS est un peu comme l’aîné sérieux et responsable de la famille d’impôts, alors que l’IR est le petit dernier un peu plus flexible et adaptable. Chacun a ses avantages et ses inconvénients, et le choix entre les deux dépendra de votre situation personnelle et de votre entreprise.
La déclaration et le paiement de l’impôt sur les sociétés
Dernière étape, mais non la moindre : la déclaration et le paiement de l’IS. La déclaration doit être effectuée trois mois après la clôture de l’exercice, et le paiement peut se faire en ligne ou par chèque. Et oui, l’État n’accepte pas encore les paiements en bonbons ou en compliments !
Quand le taux réduit s’applique-t-il ?
Alors, ce fameux taux réduit de 15% sur l’IS, on en parle, mais quand s’applique-t-il réellement ? En réalité, c’est assez simple. Pour en bénéficier, votre entreprise (SAS, SASU, SARL, EURL ou même une société en participation) doit respecter certaines conditions.
Premièrement, le chiffre d’affaires annuel doit être inférieur à 7,63 millions d’euros. Deuxièmement, la société doit être détenue à plus de 50% par des personnes physiques. Troisièmement, la société doit exercer une activité commerciale, industrielle, artisanale, libérale ou agricole. Donc si vous remplissez ces conditions, félicitations ! Vous pouvez bénéficier du taux réduit de l’IS.
L’impôt brut : le calcul initial
L’impôt brut est l’étape initiale pour déterminer l’impôt sur les sociétés dû par l’entreprise. C’est simplement le résultat du bénéfice imposable multiplié par le taux d’imposition applicable (taux normal de l’impôt sur les sociétés ou taux réduit).
Alors oui, ça ressemble à un devoir de mathématiques de collège, mais c’est vraiment aussi simple que ça. En gros, c’est un peu comme calculer combien il vous reste après avoir acheté ce gadget high-tech dont on a parlé plus tôt.
La société à responsabilité limitée (SARL ou EURL) et l’IS
La SARL (Société À Responsabilité Limitée) est un type de société très populaire en France, notamment auprès des freelances. Elle est automatiquement soumise à l’IS, mais peut opter pour l’impôt sur le revenu sous certaines conditions.
Donc, si vous avez une SARL, vous êtes normalement taxé au taux normal de l’IS, à moins que vous ne puissiez bénéficier du taux réduit. Et si vous ne voulez pas de l’IS, vous pouvez toujours opter pour l’IR. En somme, la SARL vous laisse le choix, ce qui est plutôt sympa, non ?
Le crédit d’impôt, un atout pour les sociétés
Comme mentionné plus tôt, le crédit d’impôt est un véritable atout pour les sociétés. C’est une somme qui vient directement en déduction de l’impôt dû par l’entreprise.
Donc, si votre entreprise a droit à un crédit d’impôt, c’est un peu comme si vous receviez un chèque cadeau à utiliser pour payer une partie de votre impôt. Et ça, c’est quand même assez cool, vous ne trouvez pas ?
L’impôt sur les sociétés avec une société mère
Si votre entreprise fait partie d’un groupe de sociétés avec une société mère, les choses peuvent se compliquer un peu… mais pas de panique, nous sommes là pour démystifier tout ça !
Lorsqu’il y a une société mère et une ou plusieurs filiales, celles-ci peuvent opter pour le régime de l’intégration fiscale. Cela signifie que l’IS est calculé sur la base du résultat d’ensemble du groupe, et non sur la base du résultat de chaque société individuellement. Dans ce cas, c’est la société mère qui est chargée de payer l’impôt sur les sociétés.
Alors oui, l’intégration fiscale peut sembler être un monstre de complication, mais elle a aussi ses avantages. Par exemple, elle permet de compenser les bénéfices d’une société avec les déficits d’une autre. Pas mal, non ?
L’IS pour une entreprise individuelle
Maintenant, parlons des entreprises individuelles. En général, celles-ci sont soumises à l’impôt sur le revenu et non à l’IS. Cependant, depuis 2022, il n’y a plus de distinction entre EI et EIRL, c’est un statut unique et vous pouvez opter pour l’IS.
Qu’est-ce que cela signifie pour vous ? Eh bien, cela peut vous permettre de bénéficier d’un taux d’imposition plus faible si vous réalisez beaucoup de bénéfices. Mais attention, une fois que vous avez opté pour l’IS, vous ne pouvez pas revenir à l’IR pendant 5 ans. Donc réfléchissez bien avant de faire votre choix !
Tableau récapitulatif sur l’IS pour une société française
| Terme | Définition |
|---|---|
| Impôt sur les sociétés (IS) | Impôt qui s’applique sur le bénéfice réalisé par les sociétés et certains groupements. |
| Taux normal de l’IS | Taux d’imposition généralement appliqué aux sociétés, actuellement de 28% en 2023. |
| Taux réduit de l’IS | Taux d’imposition de 15% appliqué aux petites et moyennes entreprises respectant certaines conditions. |
| Impôt brut | Montant initial de l’impôt calculé en multipliant le bénéfice imposable par le taux d’imposition applicable. |
| Crédit d’impôt | Somme déductible de l’impôt dû par la société, octroyée pour certaines dépenses spécifiques. |
| Société mère | Entreprise qui détient une ou plusieurs filiales. Dans le cadre de l’intégration fiscale, c’est la société mère qui paye l’IS. |
| Entreprise individuelle | Entreprise détenue et dirigée par une seule personne. En général, elle est soumise à l’impôt sur le revenu, sauf exceptions. |
Toujours peur de l’impôt sur les sociétés ?
L’impôt sur les sociétés peut paraître intimidant, mais il n’est pas si compliqué une fois que l’on comprend comment il fonctionne. Que vous soyez une grande entreprise avec un chiffre d’affaires astronomique ou un petit freelance qui vient de créer sa première société, il est important de connaître vos obligations fiscales. Après tout, même si l’IS peut parfois sembler être un monstre terrifiant. Et qui sait ? Peut-être qu’avec le temps, vous finirez par l’apprécier un peu… ou au moins, par le comprendre !
Sinon, voici une petite vidéo produite par LegalPlace qui explique l’IS :
