Alors, on cherche à combiner activité entrepreneuriale et aides de l’État ? Vous savez, c’est un peu comme mélanger des rayures et des pois ; ça peut sembler osé, mais bien coordonné, c’est top tendance ! Si vous êtes auto-entrepreneur, ou que vous envisagez de le devenir, et que vous voulez bénéficier du RSA, vous êtes au bon endroit. Plongeons ensemble dans cette délicieuse soupe d’informations pour savoir comment faire cohabiter revenu entrepreneurial et RSA.
C’est quoi le RSA ?
Depuis sa création en 2008, le RSA, ou Revenu de Solidarité Active, n’a eu qu’un seul mot d’ordre : garantir un minimum de revenu à ceux qui jonglent avec une bourse légère et affrontent la précarité sociale. C’est un peu le chevalier blanc des temps modernes, venant à la rescousse des individus aux ressources limitées. La belle et robuste Caisse d’Allocations Familiales (CAF) a la lourde tâche de gérer ce soutien financier. Elle évalue avec soin différents paramètres, un peu comme un chef étoilé choisissant ses ingrédients, pour déterminer le montant de cette aide précieuse.
Si vous avez 25 ans et plus, ouvrez grandes vos oreilles (ou plutôt vos yeux, puisque vous lisez). Vous pourriez être éligible. « Mais je suis plus jeune ! », me direz-vous. Pas de panique, les moins de 25 ans peuvent également prétendre au RSA, mais avec quelques petites subtilités à connaître. Les familles qui élèvent leurs enfants, ainsi que les personnes en situation de handicap, ont également leur carte à jouer dans cette partie.
Il faut également remplir d’autres conditions :
- Pour prétendre au RSA, il faut avoir posé ses valises en France pour, au minimum, 9 mois par an. Bref, les globe-trotters invétérés, revoyez vos plans !
- Soit vous êtes français, soit citoyen de l’Espace économique européen, soit Suisse. Sinon, assurez-vous d’avoir ce précieux sésame : un titre de séjour valide depuis au moins cinq petites années.
- Vos ressources mensuelles doivent être inférieures aux plafonds en vigueur. Bref, si vous roulez sur l’or, le RSA n’est pas pour vous.
- Avant de demander le RSA, vérifiez d’abord que vous avez bien sollicité toutes les autres aides possibles (allocation chômage, retraite, etc.). Un peu comme quand on vérifie toutes les poches avant d’affirmer qu’on a perdu ses clés.
Cependant, attention, tout n’est pas offert sur un plateau d’argent ! Pour continuer à bénéficier de ce soutien, il faut montrer patte blanche : chercher activement un emploi, accepter des formations si nécessaires, bref, se retrousser les manches. Après tout, le RSA a pour noble mission d’aider les personnes à retrouver leur indépendance financière, et pas simplement de remplir les poches.
A lire aussi : Où envoyer sa demande d’ACRE à l’URSSAF ?
Peut-on tirer profit du RSA quand on est micro-entrepreneur ?
Avant de compter vos poules (ou plutôt, vos euros), comprenons bien la situation. Être micro-entrepreneur et bénéficier du RSA n’est pas incompatible, mais il y a des règles, comme dans toute bonne partie de Monopoly.
Vous êtes déjà bénéficiaire du RSA et l’envie d’entreprendre vous titille ?
Si vous bénéficiez déjà du RSA et que l’appel de l’entrepreneuriat retentit en vous, bonne nouvelle ! Au moment de lancer votre activité en tant qu’auto-entrepreneur, vos droits au RSA ne disparaissent pas en fumée. Vous pouvez conserver vos droits et le montant de l’aide pendant une durée de 3 mois. Ce joli cumul entre RSA et chiffre d’affaires vous offre une certaine sécurité financière, essentielle pour démarrer une entreprise avec confiance.
Ces premiers mois sont cruciaux : c’est le moment d’établir une étude de marché pertinente, de prospecter vos premiers clients, de tisser des relations avec vos fournisseurs, et surtout, de mettre en place une stratégie commerciale et marketing béton.
Mais tout cela ne dure qu’un temps ! Après ces 3 mois de grâce, n’oubliez pas que vous devez faire vos déclarations trimestrielles de chiffre d’affaires à la CAF. Ils ajusteront vos droits en fonction de la nouvelle réalité de votre activité d’auto-entrepreneur. Grâce à cette flexibilité, vous pouvez vous lancer dans l’aventure entrepreneuriale avec un peu plus de sérénité.
Vous voulez faire une première demande de RSA
Vous n’avez pas encore de pot de miel, mais vous voulez en avoir un ? Bonne nouvelle : il est possible de faire une demande de RSA même si vous êtes déjà micro-entrepreneur.
Pour demander le RSA, rassurez-vous, l’État ne vous fait pas passer un examen spécial « auto-entrepreneur ». La procédure est universelle, que vous vendiez des chaussures à la sauvette ou que vous programmiez le prochain Facebook. Vous pouvez dégainer votre souris et faire votre demande en ligne sur le site de la CAF, ou, pour les amateurs de face-à-face, vous déplacer dans un bureau CAF.
Et si vous êtes un nostalgique du bon vieux temps, la méthode « à l’ancienne » par courrier avec le formulaire Cerfa n°15482 fonctionne toujours.
A lire aussi : Tout savoir sur la micro-entreprise
Comment est calculé le montant du RSA pour les micro entrepreneurs ?
Vous vous souvenez de votre prof de maths qui disait : « Vous verrez, c’est utile dans la vie de tous les jours » ? Eh bien, il avait raison. Heureusement, vous pouvez vous servir de votre calculatrice et d’une formule.
Le montant du RSA se base sur trois piliers (chiffres appliqués jusqu’au 31 mars 2023) : Le montant forfaitaire, les autres revenus du foyer, le forfait logement. Voici la formule magique : RSA = (montant forfaitaire) – (vos autres sources de revenus + forfait logement)
Le montant forfaitaire
Il dépend de combien de bouches vous nourrissez dans votre foyer. Si vous volez en solo, attendez-vous à un montant forfaitaire de 598,54 €. Pour un couple, ce montant se pose fièrement à 897,81 €. Mais attention, ces chiffres sont figés jusqu’au 31 mars 2023, après qui sait ? Pour chaque membre supplémentaire dans le foyer, qu’il soit enfant ou adulte, ajoutez 239,42 € au pot commun.
Les autres revenus de votre cocon familial
On regarde ici tout ce qui rentre. Vos revenus d’activité, les pensions alimentaires, les petites rentes ici et là, et même les indemnités de chômage. Tout ça basé sur le trimestre précédent. Sans oublier certaines prestations familiales du mois d’analyse de vos droits. Bref, c’est le moment de jouer la transparence pour obtenir un calcul au poil.
La petite soustraction du forfait logement
Si vous touchez des aides au logement ou si vous n’avez pas de frais de logement à payer, la CAF va gratter un peu sur votre RSA. Pour une personne seule, on retranche 71,82 €. Pour deux, c’est 143,65 € et pour une petite troupe de trois ou plus, on parle de 177,77 €.
Envie de voir ce que cela donne pour vous ? La CAF a un outil de simulation plutôt pratique. Direction votre espace perso sur le site de la CAF, cliquez sur « Mes démarches », puis « Simuler ou demander une prestation ». Ensuite, choisissez « Vie professionnelle » et terminez par « Revenu de solidarité active ». Vous serez guidé(e) pour entrer vos infos.
Un dernier conseil : la vie est pleine de surprises. Déménagement, nouvelle tête blonde à la maison, augmentation ou baisse de revenus… Prévenez la CAF à chaque changement, pour ajuster votre RSA et éviter les mauvaises surprises.
RSA en micro-entreprise : comment déclarer ses revenus ?
Vous vous demandez comment déclarer vos revenus d’activité pour conserver ou bénéficier du RSA ? Suivez le guide, et tout se passera bien. C’est un peu comme monter un meuble IKEA, mais sans vis manquantes (espérons-le) !
En route vers le site de la CAF
Allez, c’est parti, on se rend sur le site de la CAF. Identifiez-vous ou créez un compte si vous êtes nouveau. Oui, encore un mot de passe à retenir ! Une fois connecté, dirigez-vous vers la section « Mon profil ».
Vérifiez vos infos
Dans cette zone, vous avez la lourde tâche de valider votre profil d’allocataire. C’est également l’endroit idéal pour signaler des changements, que ce soit dans votre vie pro ou perso. Mariage, déménagement, … La CAF veut tout savoir ! Rappelez-vous que tout changement de situation peut affecter le montant de votre RSA.
On s’attaque aux revenus
Dans le menu, trouvez « Mes paiements et mes droits ». Ensuite, vous cliquez sur « Mes ressources » et, tadaaa, « Déclarer mes ressources trimestrielles ». Vous y êtes presque !
Le moment de vérité, votre chiffre d’affaires
Vous devez renseigner votre chiffre d’affaires, tant brut que net, pour chaque mois du trimestre écoulé. Mais attendez, petit point maths. Pour passer du brut au net, un abattement fiscal de 34 à 71% s’applique selon votre activité.
Voilà, la boucle est bouclée ! Vous pouvez respirer, vous êtes à jour avec la CAF. Et surtout, n’oubliez pas : ces déclarations sont essentielles pour que votre RSA soit ajusté à votre situation. Bonne continuation dans vos projets d’entrepreneur !
